Mentions légales
1. Présentation de l’entreprise
Nom de la société : CIBLE
Forme juridique : SARL
Capital social : 236 000,00€
Adresse du siège social : 4 avenue de la 1ère Armée, 21 000 Dijon
Adresse e-mail : contact@lesclavendiers.fr
Code APE/NAF : 7022 Z
TVA intracommunautaire : FR 09 324 249 853
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Élodie CARTIER, en qualité de co-gérante, de la société CIBLE.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : OVH
Capital social : 10 059 500€
Adresse du siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
4. Propriété intellectuelle
Le site internet de CIBLE ainsi que son contenu (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de CIBLE ou de ses partenaires, sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou distribution, de tout ou partie de ce site, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de la société.
5. Protection des données personnelles
La société CIBLE s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées auprès des utilisateurs de son site internet. Pour plus d’informations sur la manière dont vos données personnelles sont collectées, traitées et protégées, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
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CIBLE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur de son site, quelles que soient les raisons (erreur, virus, bugs, etc.), ou des conséquences résultant de l’usage du site internet. Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites externes. CIBLE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
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8. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par la législation française. En cas de litige, les tribunaux compétents de Dijon seront seuls compétents.
8. Modifications des mentions légales
CIBLE se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des modifications éventuelles.
